Le Jeudi 21 Février 2008 à 20 heures 30.

Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la salle de la Martinière, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Julien Crespo, Maire.

Etaient présents :

M.Julien Crespo, Mme Françoise Dudignac, Mme Françoise Flageul, M. Gérard Moneyron, M. Didier Duchaussoy, M. Luc-Olivier Baschet, M. Michel Le Guillevic, M. José Harter, M. Michel Knapp-Ziller, M. Jean-Claude Waltrégny, Mme Florence Pasqualetto, M. Jean-Claude Bréard, Mme Sarah Gelin, Mme Brigitte Chiumenti, Mme Annick Riou, Mme Micheline Deleau, M. Marcel Lepesant, Mme Sylvie Leclercq.

Formant la majorité des membres en exercice.

Absents :

M. Jean-Marie Gross, M. Philippe Fortier, Melle Audrey Ludwig.
Mme Estelle Beaudoin, M. Marc Abelin, M. Daniel Busson, Mme Corinne Robin, M. Sylvain Parpaite, M. Christian Vendangeot.

Pouvoirs :

M. Jean-Marie Gross a donné procuration à M. Jean-Claude Bréard.
M Philippe Fortier a donné procuration à M.Michel Knapp-Ziller.
Melle Audrey Ludwig a donné procuration à Mme Françoise Dudignac.

Soit
En exercice : 27
Présents : 18
Votants : 21

ORDRE DU JOUR

Election d’un secrétaire de séance.
Adoption du compte-rendu de la séance du 25 janvier 2008.
1- Adoption du compte administratif 2007 du budget principal.
2- Adoption du compte de gestion 2007 du budget principal.
3- Adoption du compte administratif 2007 du service assainissement.
4- Adoption du compte de gestion 2007 du service assainissement.
5- Affectation du résultat 2007 du budget principal.
6- Affectation du résultat 2007 du service assainissement.
7- Correction du solde d’exécution 2007 de la section d’investissement du budget assainissement.
8- Taux d’imposition 2008.
9- Budget Primitif : adoption du budget primitif 2008.
10- Budget annexe assainissement : adoption du budget primitif 2008.
11- Actualisation des tarifs :
- concessions funéraires.
- vacations police.
- Loyers.
12- Classe de découverte 2008 : barème de participation des familles.
13- Subventions aux associations.
14- Acquisition de la parcelle AD 287.
15- Acquisition des parcelles AR 207 p et AR 60.
16- Prêt d’usage d’un terrain communal.
Questions diverses.
Informations.

A l’ouverture de la séance, Monsieur le Maire remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour l’excellent travail accompli tout au long du mandat qui se termine le 9 mars.

Election d’un secrétaire de séance :

Madame Brigitte Chiumenti est élue à l’unanimité.

Adoption du compte rendu de la précédente séance :

Le compte rendu de la séance du 25 janvier 2008 est adopté à l’unanimité
( abstention : Madame Pasqualetto absente lors de la séance du 25 janvier 2008.)

1 – ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2007 DU BUDGET PRINCIPAL

Monsieur Moneyron, adjoint aux finances, présente le compte administratif lequel est en tous points conforme au compte de gestion du receveur.

A l’unanimité, le Maire ayant quitté la séance, le Conseil Municipal adopte le compte administratif 2007 du budget principal, lequel peut se résumer ainsi :

Excédent de fonctionnement :	1.178.704,60 €
Excédent d’investissement :	687.146,81 €
Solde des restes à réaliser :	17.982,54 €
Solde global :	1.883.833,95 €

2 –ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2007 DU BUDGET PRINCIPAL

Monsieur Moneyron présente le compte de gestion 2007 du Budget Principal présenté par le comptable municipal lequel est en tous points conforme au Compte Administratif de l’ordonnateur,

A l’unanimité, le Conseil Municipal adopte le compte de gestion 2007 du budget principal, lequel peut se résumer ainsi :

Fonctionnement :
Report 2006 :	+ 604.677,93 €
Résultat 2007